Différentes raisons peuvent causer la suspension d'un permis de conduire pour moto. Cette situation peut avoir d'importantes répercussions sur votre mobilité. Elle implique également des changements dans votre contrat d'assurance. Dans le cas d'un motard fautif, l'assureur peut prendre des mesures en augmentant la prime de garantie ou en résiliant le contrat. Trouver une solution rapidement devient une priorité après le retrait ou la suspension d'un permis moto.
Les causes d'un retrait de permis
Un conducteur perd ses points à chaque sinistre enregistré à son compte et risque une annulation de son permis. Il est informé de cette annulation à travers une lettre recommandée. Après un retrait de permis, il doit attendre six mois avant de repasser son examen pour l'avoir. Dans le cas d'une récidive, le délai d'attente passe à un an.
Les démarches pour la récupération du permis sont nombreuses. Le conducteur de moto doit repasser une visite médicale, puis refaire ses examens. Dans le cas d'une suspension, un motard ne peut plus conduire pendant un certain temps. De plus, il risque une amende qui peut atteindre 4 500 euros. Dans le pire des cas, il risque une peine d'emprisonnement allant jusqu'à deux ans.
La suspension de permis peut se diviser en deux catégories. D'abord, il y a la suspension administrative que le motard subit suite à une infraction grave ou des raisons médicales. Ces causes peuvent être la conduite sous l'emprise de cannabis, de stupéfiants ou de l'alcool. Il peut également s'agir de non-respect du Code de la route, de téléphoner au volant, de conduire en sens interdit. La suspension prend effet dès la rétention du permis et peut durer de six à un mois.
Ensuite, la suspension judiciaire concerne une sanction prononcée au tribunal. Un motard y est sujet suite à une grave infraction du Code pénal ou du Code de la route. Une suspension judiciaire peut durer jusqu'à cinq ans. Elle concerne, entre autres, le dépassement dangereux, la conduite sans permis valide ou l'excès de vitesse. Dans les deux cas, le motard doit trouver une assurance moto après suspension de permis.
Les conséquences d'une suspension de permis sur l'assurance
Une suspension de permis représente une augmentation du risque aux yeux d'un assureur. Dans ce cas, la compagnie d'assurance du motard est en droit de protéger ses intérêts en appliquant les mesures légales. Il peut effectuer une résiliation du contrat d'assurance de votre moto.
Pourtant, cette couverture est une obligation en France, même dans le cas d'un deux roues qui ne roule plus. Sa résiliation implique un changement de situation du motard. En effet, il est désormais inscrit sur la liste des résiliés, une base de données commune à toutes les compagnies d'assurances. Une fois sur cette liste, rechercher une nouvelle assurance devient une tâche complexe.
Dans le cas où le motard résilie le contrat d'assurance lui-même après la suspension du permis, il peut trouver une assurance moto après suspension de permis, mais avec une couverture minimale. Il ne pourra pas bénéficier des offres, comme l'assurance tout risque ou les garanties complémentaires.
Dans le cas où l'assurance n'est pas résiliée alors que le motard encourt une suspension de permis, il doit en informer immédiatement l'assureur. En effet, une assurance de responsabilité civile n'a plus de sens si le motard ne peut plus circuler avec son véhicule. Dans ce cas, lorsque l'information arrive à l'assureur, un conseilleur peut proposer une solution qui correspond au profil du conducteur.
Après une suspension, le véhicule ne servira pas pendant des mois, avant que le motard puisse repasser son examen. Dans ce cas, l'assureur peut proposer une assurance de garantie responsabilité civile hors circulation. Ainsi, le motard peut prêter sa moto à une autre personne. Le contrat d'assurance demeure le même. Toutefois, il doit modifier le nom du conducteur principal.
Les solutions pour trouver une assurance après un retrait de permis
Retrouver une assurance n'est pas toujours facile après un retrait de permis, notamment si l'ancienne couverture est résiliée. Il existe plusieurs solutions pour retrouver une assurance moto. La première consiste à s'orienter vers les assureurs spécialisés, car un motard résilié représente un risque élevé aux yeux des assureurs classiques.
Il existe des compagnies d'assurance qui sont spécialisées dans les profils risqués tels que les motards résiliés. Elles proposent des contrats d'assurance moto après suspension de permis qui correspondent à tous les types de profils. Toutefois, la prime revient plus chère. Il est également possible de faire appel à un courtier spécialisé en conducteur résilié. Cet expert peut trouver rapidement un contrat qui correspond au profil du motard.
Il est aussi possible de trouver un contrat d'assurance moto en faisant appel à un comparateur d'offre. En effet, un motard en cours de suspension de son permis peut y trouver un contrat moins cher, en effectuant des comparaisons. Les assurances en ligne proposent également des outils performants pour comparer les offres en quelques clics. Même pour un motard sans permis, il peut obtenir différents devis grâce à cette démarche.
Une autre alternative pour un motard avec un permis suspendu est de devenir conducteur secondaire. Cette démarche consiste à inscrire son nom en tant que conducteur secondaire sur le contrat d'assurance d'un ami ou d'un proche. Dans certains cas, les assureurs peuvent consentir à cette démarche. Devenir conducteur secondaire implique une majoration de la prime d'assurance, notamment si le conducteur est résilié. Toutefois, cette démarche revient moins chère que la souscription à une nouvelle assurance en tant que motard résilié.
Assurer sa moto sans permis
Si vous êtes sujet à un retrait de permis, il est possible de trouver une assurance pour votre moto sans permis. Dans ce cas, vous devez mettre la carte grise de la moto au nom d'une autre personne. Cette dernière peut assurer votre moto à son nom. Toutefois, l'assureur doit être informé de cette manœuvre et il peut même la refuser.
Par ailleurs, vous pouvez opter pour une moto qui ne dépasse pas les 50cc. Ce véhicule ne requiert pas souvent de permis. Ainsi, vous pouvez souscrire sans contrainte à une assurance.